Mentions légales

ARTIPLAST

8 Rue de Malacussy 42100 Saint-Étienne

N° SIRET 41505667000029

Directeur de la publication

M Jean-Luc RUEL

Réalisation du site

Ekypia – agence web à Saint-Etienne
Hébergement : OVH : 140 quai du Sartel 59100 Roubaix – 0899 701 761

Copyright

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les » copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, » toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques : Fotolia

Marques et logos

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans autorisation.